LES MAISONS ONT UN NOM AZUR PROVENCE CONSTRUCTION
Présentation de la marque LES MAISONS ONT UN NOM AZUR PROVENCE CONSTRUCTION
Déposée le 14 octobre 1997 par Maugy Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAISONS ONT UN NOM AZUR PROVENCE CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MAISONS ONT UN NOM AZUR PROVENCE CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS ONT UN NOM AZUR PROVENCE CONSTRUCTION est expirée depuis le 14 octobre 2007.
Maugy Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47